Tourisme et Culture

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Règles d’affichage

Ces règles d'affichage s'appliquent aux utilisateurs des médias sociaux du ministère du Tourisme et de la Culture. Lorsque vous utilisez les médias sociaux et que vous soumettez un commentaire, une photo, une vidéo ou autre contenus, vous (et vos parents ou tuteurs légaux si vous n'avez pas l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence) acceptez être lié par les dispositions et les conditions stipulées dans ces règles.

  1. Le ministère du Tourisme et de la Culture se réserve le droit, à son entière discrétion, de supprimer, éditer ou modifier tout contenu qui ne respecte pas les règles d'affichage.
  2. Veuillez respecter les autres utilisateurs. Tout commentaire ou contenu que vous soumettez ne doit pas être déplacé, injurieux ou offensant, et ne doit pas contenir, illustrer ou impliquer (sans s'y limiter) : injures ou langage grossier; descriptions dénigrantes de tout groupe ethnique, racial, sexuel ou religieux; contenu qui soutient ou approuve tout comportement violent ou toute activité illégale, inappropriée ou dangereuse; commentaires qui menacent ou diffament toute personne ou organisation; tout autre contenu qui pourrait être jugé inapproprié ou déplacé, selon ce qui est défini, à sa seule discrétion, par le ministère du Tourisme et de la Culture. Veuillez noter que les contrevenants se verront refuser l'usage des médias sociaux.
  3. Tout contenu estimé être de la sollicitation, promotion, publicité, pourriel ou publipostage, de même que de multiples messages hors sujet consécutifs par un utilisateur, de messages répétitifs copiés-collés ou dupliqués par un ou plusieurs utilisateurs, ou des références à d'autres sites Web ou médias sociaux seront supprimés par le ministère du Tourisme et de la Culture, et ce à sa seule discrétion.
  4. Les opinions exprimées sur les médias sociaux ne représentent pas nécessairement le point de vue ou la politique du ministère du Tourisme et de la Culture, de sa direction ou de ses employés. Le ministère du Tourisme et de la Culture se dégage de toute responsabilité par rapport aux commentaires et au contenu des utilisateurs des médias sociaux.
  5. Le ministère du Tourisme et de la Culture respecte la propriété intellectuelle. Lorsque vous affichez ou soumettez du contenu sur les médias sociaux, vous affirmez avoir le droit de partager ce contenu, incluant (sans s'y limiter) les marques déposées et le contenu protégé par droit d’auteur. N'affichez et ne soumettez pas de contenu fourni par des tiers à moins d'avoir obtenu le consentement des propriétaires au préalable.
  6. En plus des droits cédés aux médias sociaux, vous (et vos parents ou tuteurs légaux si vous n'avez pas l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence) vous engagez à : accorder au ministère du Tourisme et de la Culture, à perpétuité, mondialement et en exemption de redevances, une licence pour publier, afficher, reproduire, modifier, éditer ou utiliser le contenu soumis (dans tout format ou média); renoncer aux droits moraux du contenu soumis au profit du ministère du Tourisme et de la Culture.
  7. Souvenez-vous que les médias sociaux sont publics. Pour votre propre sécurité, veuillez ne pas afficher ou soumettre toute information personnelle à propos de vous ou d'un tiers parti (par exemple, une adresse, un numéro de téléphone ou une adresse courriel).

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Les commentaires soumis en dehors de ces heures, la fin de semaine ou lors des jours fériés seront traités le plus rapidement possible.

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